1 – OBJECT
Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles DESITYX mettra à disposition du Client un personnel qualifié pour assurer sa mission d’amélioration du référencement du site internet du Client auprès des outils de recherche, portails ou annuaires afin de permettre à ce site d’être répertorié et de lui permettre une augmentation de sa visibilité. Le Client s’engage à disposer du pouvoir, de l’autorité et de la capacité nécessaires à la conclusion et à l’exécution des obligations prévues aux présentes.

2 – RÉALISATION DES MISSIONS
Afin d’assurer les missions décrites dans le bon de commande (ci-après dénommée les « Missions »), DESITYX met à la disposition du Client l’ensemble de ses services et une équipe compétente spécialement chargée de l’exécution des Missions. DESITYX fera ses meilleurs efforts pour que le personnel dédié à la réalisation de la Mission soit suffisamment nombreux et dispose des compétences nécessaires. Les Missions telle que décrite au bon de commande représente une intervention globale et forfaitaire sur une période de 3 ans à compter à partir du premier versement. Le détail qui figure au bon de commande n’a qu’une vertue indicative, étant précisé qu’aucun élément de la Mission ne peut être séparé ou distingué des autres et qu’ils forment un tout indivisible. Pour la réalisation de sa Mission, DESITYX pourra moduler le nombre de jours / hommes prévu initialement pour chacune des étapes figurant au bon de commande, en les affectant à d’autres étapes, la seule obligation de DESITYX résidant dans la fourniture des prestations décrites dans le bon de commande.

3 – APPLICATION ET OPPOSABILITÉ DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Les présentes conditions générales sont opposables au Client, signataire des présentes et responsable d’un ou plusieurs sites internet pour lequel ou lesquels DESITYX assure la Mission. La signature du bon de commande par le Client vaut prise de connaissance préalable et acceptation desdites conditions générales. Les présentes conditions sont applicables à toute fourniture de prestations de référencement d’un système d’informations en ligne. En conséquence, la signature du présent contrat implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions. Conformément aux dispositions de l’article 1119 du code civil, les conditions particulières l’emporteront sur les conditions générales. Le fait que DESITYX ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales et/ou tolère un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne peut être interprété comme valant renonciation par DESITYX à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.

4 – PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
4.1. En contrepartie de la Mission, le Client s’oblige à régler la somme ferme, forfaitaire et définitive déterminée dans le bon de commande. La somme totale, arrêtée au bon de commande, sera réglée conformément aux Conditions de règlement. Tout retard ou défaut de règlement à l’une quelconque des échéances convenues entrainera immédiatement la déchéance du terme.
4.2. Les tarifs en vigueur sont exprimés en euros et toutes taxes comprises pour la France et la Communauté Européenne. La TVA n’est pas collectée mais pourra l’être par la suite en fonction des changements de statut de DESITYX.
4.3. Dans le cas où le prélèvement est refusé, une facture sera émise et devra être réglée avant la date limite présente dessus.
4.4. Tout incident et/ou retard de paiement entraînera de plein droit l’application d’une pénalité de retard ainsi que la facturation de l’ensemble des frais financiers et de recouvrement y afférents. DESITYX se réserve le droit de suspendre le service assuré du présent contrat, à compter de la date d’envoi du premier email ou courrier de rappel. Dans tous les cas de figures, le client reste redevable du montant total du contrat incluant les frais et pénalités cités. Les frais de rejets sont de 49€ pour chaque tentative et les frais de retard mensuel soit 11% du montant total du contrat conformément à l’article L441-6 Alinéa 6. En cas de non-paiement à l’échéance et après une simple mise en demeure par email, le client sera tenu, à titre de clause pénale, en plus des intérêts moratoires dus à proportion de son retard de règlement, au paiement d‘une somme forfaitaire égale à 15% du montant total des sommes impayées. Le montant de cette clause pénale ne saurait toutefois être inférieur à 250€.
4.5. Suspension des Prestations : Si le client ne règle pas entièrement sa facture, ou si le client intervient sur le compte publicitaire sans une autorisation écrite par email, DESITYX se réserve le droit d’interrompre les services fournis, à défaut de règlement, dans un délai d’un mois, à compter de la date d’émission de la facture, et après mise en demeure de payer demeurée infructueuse. Dans tous les cas, le client est redevable de l’ensemble du contrat incluant les pénalités de retard et de recouvrement y afférents. Toute reprise des prestations suspendues est subordonnée au règlement intégral des factures impayées par le Client.
4.6. Dans le cas d’une vente ou d’une cessation, le client s’engage à prévenir son repreneur des contrats en cours avec DESITYX et de fournir à DESITYX la copie du contrat de vente. Seules les sociétés en liquidation judiciaire peuvent prétendre à une résiliation de contrat immédiate.

5 – OBLIGATIONS DE DESITYX
DESITYX s’engage à préserver la confidentialité de toutes les informations et documents qu’il pourrait détenir du fait de l’exécution du présent contrat. Cette clause de confidentialité s’étend à tous les membres du personnel auprès duquel toutes mesures nécessaires devront être prises pour respecter la présente obligation. Il s’engage également à assurer la confidentialité des informations hébergées et à ne les communiquer à aucun tiers, même si le présent contrat arrive à son terme ou se trouve résilié.

6 – RESPONSABILITÉ DE DESITYX
6.1. DESITYX fera ses meilleurs efforts pour utiliser les techniques de référencement contemporaines à la signature du bon de commande, mais ne garantit aucun résultat quant au référencement du site internet. DESITYX est donc tenu à une simple obligation de moyens. En aucun cas, la responsabilité de DESITYX ne pourra être recherchée en cas de : (i) Faute, négligence, omission ou défaillance du Client, (ii) Faute, négligence ou omission d’un tiers sur lequel DESITYX n’a aucun pouvoir de contrôle et/ou de surveillance, (iii) Force majeure, événement ou incident indépendant de la volonté de DESITYX, (iv) Absence d’évolution ou de baisse du positionnement sur les moteurs de recherches du site du Client (quels que soient les mots clefs déterminés par DESITYX), (v) Désindexation ou pénalité de la part des moteurs de recherches, (vi) Fermeture de compte annonceur (type “AdWords” ou autres).
6.2. La responsabilité de DESITYX ne sera pas engagée en cas de force majeure, notamment si l’exécution du contrat, ou de toute obligation incombant à DESITYX est empêchée, limitée ou perturbée du fait d’incendie, explosion, défaillance des réseaux de transmission, effondrement des installations, épidémie, tremblement de terre, inondation, panne d’électricité, guerre, embargo, loi, injonction, demande ou exigence de tout gouvernement, grève, boycott, ou autre circonstance hors du contrôle raisonnable de DESITYX (« cas de Force Majeure »), alors DESITYX devra être dispensée de l’exécution de ses obligations dans la limite de cet empêchement, limitation ou perturbation. DESITYX affecté par un cas de Force Majeure devra tenir le Client régulièrement informé par courrier électronique (ou tout autre moyen de communication) des pronostics de suppression ou de rétablissement de ce cas de Force Majeure. Si les effets d’un cas de Force Majeure devaient avoir une durée supérieure à 30 jours, le contrat pourra être résilié de plein droit à la demande de l’une ou l’autre partie, sans droit à indemnité de part et d’autre.
6.3. DESITYX ne pourra être tenu responsable ou recherché en responsabilité du contenu des informations, du son, du texte, des images, éléments de forme, données accessibles sur le site, transmises ou mises en ligne par le Client ou pour son compte et ce à quelque titre que ce soit.
6.4.DESITYX ne saurait être tenu pour responsable du non-respect total ou partiel d’une obligation et/ou défaillance des opérateurs des réseaux de transport vers le monde Internet et en particulier de son ou ses fournisseurs d’accès. A ce titre, DESITYX informe le Client que ses prestations sont indépendantes d’autres opérateurs techniques et que sa responsabilité ne peut être engagée du fait de leur défaillance. Les réparations dues par DESITYX en cas de défaillance du service qui résulterait d’une faute établie à son encontre correspondront au préjudice direct, personnel et certain lié à la défaillance en cause, à l’exclusion expresse de tout dommage indirect. En aucun cas, DESITYX ne pourra être tenue responsable des préjudices indirects, c’est à dire tous ceux qui ne résultent pas directement et exclusivement de la défaillance partielle ou totale du service fourni par DESITYX, tels que préjudice commercial, perte de commandes, atteinte à l’image de marque, trouble commercial quelconque, perte de bénéfices ou de Clients (par exemple, divulgation inopportune d’informations confidentielles les concernant par suite de défectuosité ou de piratage du système), pour lesquels le Client sera son propre assureur ou pourra contracter les assurances appropriées. Toute action dirigée contre le Client par un tiers constitue un préjudice indirect et par conséquent, n’ouvre pas droit à réparation. En tout état de cause, le montant des dommages-intérêts qui pourraient être mis à la charge de DESITYX, si sa responsabilité était engagée, sera limité au montant des sommes effectivement versées par le Client à DESITYX pour la période considérée ou facturées au Client par DESITYX ou au montant des sommes correspondant au prix de la prestation, pour la part du service pour laquelle la responsabilité de DESITYX a été retenue. Sera pris en considération le montant le plus faible de ces sommes.

7 – OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉ DU CLIENT
7.1. Le Client est responsable des propos et des contenus figurant sur son site. En tout état de cause, le Client est responsable de la moralité, du respect des lois et règlements notamment en matière de protection des mineurs et du respect de la personne humaine ainsi que de ses données personnelles et des droits des tiers en matière de propriété intellectuelle ainsi que du contenu du site et de l’ensemble des données communiquées. Le Client est informé que les publications constituent notamment des œuvres de l’esprit protégées par les droits d’auteur au sens de l’article L 112-2 1er et 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Le Client assure DESITYX qu’il est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur l’intégralité des pages qu’il fait maintenir, c’est-à-dire des droits de reproduction, de représentation et de diffusion relatifs au support Internet, pour une durée préalablement déterminée. Le Client agit en tant qu’entité indépendante et assume en conséquence seul les risques et périls de son activité. Le Client est seul responsable des services et de son site Internet, du contenu des informations transmises, diffusées ou collectées, de leur exploitation et de leur mise à jour, ainsi que de tous fichiers, notamment fichiers d’adresses. En conséquence, DESITYX ne saurait être tenu pour responsable du contenu des informations transmises, diffusées ou collectées, de leur exploitation et de leur mise à jour, ainsi que de tous fichiers, notamment fichiers d’adresses et ce, à quelque titre que ce soit. Le Client déclare en conséquence accepter pleinement toutes les obligations légales découlant de la propriété de ses services, DESITYX ne pouvant être recherché ni inquiété à cet égard pour quelque cause que ce soit, notamment en cas de violation de lois ou règlements applicables aux services du Client. Le Client déclare avoir obtenu toutes les éventuelles autorisations administratives nécessaires à l’activité ou au service qu’il propose sur son site en matière de droits d’auteur, notamment auprès des sociétés de répartition de droits d’auteur qui seraient requises. Le Client garantit relever indemne DESITYX de toute action en revendication de tiers liés au contenu des informations transmises, diffusées, reproduites notamment celles résultant d’une atteinte aux droits de la personnalité, à un droit de propriété lié à un brevet, à une marque, à des dessins et modèles, à des droits d’auteur ou celles résultant d’un acte de concurrence déloyale ou parasitaire ou d’une atteinte à l’ordre public, aux règles déontologiques régissant Internet, aux bonnes mœurs, au respect de la vie privée (droit à l’image, secret de la correspondance…) ou aux dispositions du Code Pénal : à ce titre, le Client indemnisera DESITYX de tous frais, charges et dépenses que celle-ci aurait à supporter de ce fait, outre les honoraires et frais raisonnables des conseils de DESITYX, même par une décision de justice non définitive. Le Client s’engage à régler directement à l’auteur de la réclamation toute somme que celui-ci exigerait de DESITYX. En outre, le Client s’engage à intervenir sur demande de DESITYX à toute instance engagée contre cette dernière ainsi qu’à garantir à DESITYX de toutes les condamnations qui seraient prononcées contre elle à cette occasion. En conséquence, le Client s’engage à prendre à sa charge toute réclamation et/ou procédure quels qu’en soient la forme, l’objet ou la nature qui seraient formés contre DESITYX et qui se rattacherait aux obligations mises à la charge du Client au titre du présent contrat. Le Client, seul responsable du contenu du site, s’engage à assurer à ses frais la défense de DESITYX dans le cas où ce dernier ferait l’objet d’une action en revendication, relative aux données, informations, messages etc., qu’il diffuse, et à prendre à sa charge l’indemnité due en réparation du préjudice éventuellement subi, à condition d’avoir toute liberté pour transiger et conduire la procédure.
7.2. Le Client s’engage à fournir à DESITYX l’ensemble des informations requises pour assurer l’exécution des services prévus dans le présent contrat.
7.3. Le Client s’engage à collaborer avec DESITYX en mettant à sa disposition tout document ou information qui pourrait être demandé par DESITYX, et le laisser effectuer sur le site toutes les recherches qui lui seront nécessaires.
7.4. Le Client s’engage à préserver la confidentialité de toutes les informations et documents qu’il pourrait détenir du fait de l’exécution du présent contrat. Cette clause de confidentialité s’étend à tous les membres du personnel auprès duquel toutes mesures nécessaires devront être prises pour respecter la présente obligation.
7.5. Le Client s’engage à informer DESITYX de toute modification concernant sa situation (notamment changement d’adresse, électronique ou autre, modification de son équipement…) et au plus tard dans les huit jours de la modification. En cas de non-respect de l’une quelconque des obligations précitées, DESITYX pourra mettre fin au contrat, sous réserve d’un préavis de 1 mois. Si DESITYX résilie le contrat dans ces conditions, le Client ne pourra prétendre au remboursement par DESITYX des sommes déjà versées, et DESITYX ne sera redevable d’aucun dédommagement à l’égard du Client. En revanche, si le non-respect des obligations du Client entraînait un préjudice pour DESITYX, DESITYX se réserve le droit de poursuivre le Client pour obtenir la réparation complète de ce préjudice et notamment le remboursement de dommages et intérêts, pénalités, frais, honoraires exposés par DESITYX. En outre, DESITYX se réserve la possibilité de restreindre, limiter ou suspendre ses services sans préavis ni indemnité s’il apparaît que Le Client utilise les services qui lui sont fournis pour une activité, quelle qu’elle soit, qui ne serait pas conforme à l’ordre public et aux bonnes mœurs. En toutes hypothèses, les mesures de restriction, limitation ou suspension sont exercées selon la gravité et la récurrence du ou des manquements imputables au Client. Le Client comprend que DESITYX devra effectuer une restriction, limitation ou suspension de la mission si DESITYX reçoit un avis à cet effet notifié par une autorité compétente, administrative, arbitrale ou judiciaire, conformément aux lois applicables appropriées.

8 – NON DEBAUCHAGE
Le Client s’interdit, sauf accord préalable et écrit de DESITYX, pendant toute la durée de la Mission et un an après son terme, de tenter de débaucher et/ou d’employer de manière directe ou indirecte les salariés et ou sous-traitants de DESITYX intervenant ou étant intervenu sur tout ou partie du périmètre de Mission. En cas de violation de cette clause, le Client s’engage à verser à DESITYX une indemnité égale à un an de rémunération brute du ou des salariés concernés.

9 – ENGAGEMENT
Le présent bon de commande faisant guise de contrat est établi pour une période de 3 ans à compter de la date du premier versement de la prestation.

10 – MODIFICATION DU CONTRAT
Toute modification des prestations fera l’objet d’un avenant signé dans les mêmes conditions que la prestation initiale.

11 – RESILATION DU CONTRAT
11.1. L’annonceur a la faculté de résilier sa commande dans l’hypothèse où DESITYX ne respecterait pas ses engagements décrits dans les présentes CGV. Dans cette hypothèse, le client devra envoyer sa demande de résiliation par simple email et sera confirmé par retour d’email par les services DESITYX. Si un manquement de DESITYX aux engagements est reconnu, la résiliation prendra effet après réception d’un email de confirmation qui sera envoyé au client par DESITYX, dans un délai de 8 jours à compter de la réception de la demande de résiliation. Seul les rapport Google sont considérés comme preuve réelle.
11.2 En cas de manquement par l’une des Parties à ses obligations et après un délai de 15 jours à compter de la date de présentation de la mise en demeure par email notifiant les dits manquements, dans l’hypothèse où il n’y aurait pas été remédiée, l’autre partie pourra résilier de plein droit le présent contrat sans formalité préalable et/ou judiciaire par information confirmée le tout envoyé par email. En tout état de cause, le Contrat peut être résilié de plein droit par DESITYX sans mise en demeure (par couriel) préalable, dans les cas suivants : – incident de paiement déclaré. – si le site Internet ou l’un des éléments y figurant viole les droits des tiers ou est contraire à l’ordre public. Dans tous les cas de figure, le contrat sera du en intégralité incluant les frais de rejet ou autres frais de retard de paiement. – si le client est intervenu sur le compte publicitaire sans autorisation écrite par email de la part de DESITYX.
11.3 Cas exceptionnels Dans certains cas bien spécifiques, (ex: difficulté financière rencontrée par l’annonceur) DESITYX se donne le droit de résilier le contrat en cours moyennant des frais de résiliation situés entre 199€ HT et 599€ HT selon l’ancienneté (199€ = 1 an d’ancienneté). DESITYX se réserve aussi le droit de mettre en place une résiliation à l’amiable.

12 – MODIFICATIONS
La société DESITYX peut de plein droit modifier son service sans autre formalité que de porter ces modifications dans les conditions générales en ligne et d’alerter l’Annonceur par mail dans une limite de 3 fois par an.

13 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes conditions générales sont soumises à la Loi française. Tout litige susceptible de s’élever entre les parties relatives à la formation, l’exécution et/ou de l’interprétation du contrat sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Metz pour les clients Français, du tribunal de commerce de Genève pour les clients Suisses et auprès du tribunal compétent de Londres pour les clients Anglais.
La signature du bon de commande vaut comme acceptation des présentes conditions générales de vente.